Comité Départemental de Gymnastique des Yvelines


Démarches administratives

Conservation des documents - 19/12/2014 | WEB MASTER COMITE DEPARTEMENTAL DES YVELINES

  Documents de fonctionnement : De façon illimitée : Statuts, règlement intérieurs, extrait de parutions au JO, coordonnées des membres du CA, Registre spécial (transcription des modifications statutaires, changement dans l’administration), récépissés de déclaration délivrés par les...

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